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CONDITIONS D'ABONNEMENT
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lu et accepter les règles et conditions qui suivent. Veuillez
les lire attentivement. En achetant un abonnement au site de
unelibertine, vous devenez un Membre et vous devenez lié par
ces règles et conditions (le « contrat »). Ce contrat peut être
modifié en tout temps par Le site de unelibertine et avoir ainsi
plein effet sans que chaque membre en soit avisé.
DÉFINITIONS Le mot « site », lorsqu'utilisé au présent contrat,
désigne le site pour lequel vous achetez un nom d'usager et
un mot de passe (login) du site de unelibertine afin d'y avoir
accès et de bénéficier de son contenu et des avantages liés
à cet abonnement.
Les mots « membre » ou « abonnement », lorsqu'utilisés au présent
contrat, désignent le détenteur (abonné) d'un nom d'utilisateur
et d'un mot de passe (login) valides pour le site durant la
période d'abonnement.
Le mot « abonné », lorsqu'utilisé au présent contrat, désigne
l'utilisateur des services offerts par le site de unelibertine
et détenteur d'un nom d'usager et d'un mot de passe (login)
valides pour le site.
Le mot « login », lorsqu'utilisé au présent contrat, désigne
la combinaison d'un nom d'usager et d'un mot de passe uniques,
vendus par Le site de unelibertine et utilisés afin d'accéder
a la partie privé du site. Un login constitue une licence donnant
droit d'accès au site pour une période de temps.
L'expression « placer un signet », lorsqu'utilisée au présent
contrat, désigne l'action de placer une page web (URL) dans
un fichier temporaire sur le fureteur de l'abonné afin que l'abonné
puisse revisiter cette page dans le futur, directement et sans
passer par les pages qui avaient pu la précéder.
L'abonné est responsable d'acquitter les frais d'abonnement
périodiques tels que stipulés dans les règles en vigueur à cette
période. Les frais d'abonnement sont non-remboursables après
que le nom d'usager et le mot de passe ont été utilisés afin
d'accéder à un site.
Votre abonnement, nom d'usager et mot de passe (login), ne peuvent
être assignés ou transférés à une autre personne ou entité.
L'abonné doit aviser Le site de unelibertine de toute atteinte
possible à la sécurité, tel que la perte, le vol ou la divulgation
non-autorisée d'un nom d'usager ou d'un mot de passe. Tant que
Le site de unelibertine n'est pas avisée, par courrier électronique
de toute atteinte possible à la sécurité, l'abonné demeure responsable
de tout usage non-autorisé du service.
L'abonnement est reconduit automatiquement à la fin de la période
sauf dans le cas expresse ou l'abonné résilie son abonnement
par le lien se trouvant dans la partie privée du site uneibertine.
Lorsque la terminaison du contrat est demandée par un membre,
les frais d'abonnement ou de renouvellement ne sont pas remboursés.
Les abonnements au site sont vendus pour usage personnel et
non-commercial. En tant que clientèle, les visiteurs de ce site
se voient attribués une seule licence leur permettant de télécharger,
sur un seul ordinateur, ou d'imprimer des copies de toute information
trouvée sur le site pour usage personnel et non-commercial.
L'usage commercial, ou a des fins de diffusion public, même
sans but lucratif de ce site ou de tout matériel s'y retrouvant
est strictement prohibé. De plus, il est interdit de modifier,
de quelque façon que ce soit, le matériel trouvé sur le site;
de l'utiliser pour toute exposition publique, spectacle, vente
ou location; de retirer, modifier ou altérer tout droit d'auteur
ou autre identification de propriété, ou marques de commerce
y afférentes; ou de transférer tout matériel trouvé sur le site
à un tiers.
Le site de unelibertine se réserve le droit de mettre fin à
la licence en tout temps en cas de violation par l'abonné de
toute règle ou condition du présent contrat, auquel cas l'abonné
devra immédiatement détruire toute l'information téléchargée,
imprimée ou autrement copiée du site.
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et d'un mot de passe (login) confidentiels. L'abonné ne doit
en aucun temps divulguer son login. Pour des raisons de sécurité,
Le site de unelibertine ne dévoilera aucun mot de passe à qui
que ce soit autre que l'abonné, peu importe les circonstances,
sauf exception prévue à la loi ou sur ordre de la Cour. L'accès
non-autorisé au site est une violation de ce contrat et une
infraction à la loi.
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LES GARANTIES DE COMMERCIABILITÉ, DE RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ
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Les abonnés sont responsables de se procurer l'usage d'un ordinateur
personnel ainsi que des équipements de communication nécessaires
afin d'accéder au site.
Le contenu du site est contrôlé et opéré par le propriétaire
du site. Le site de unelibertine ne fait aucune représentation
à l'effet que le matériel disponible sur le site est approprié
ou convenable pour usage ailleurs et l'accès à ce matériel est
prohibé dans les juridictions où leur contenu est illégal. Le
présent contrat et toutes ses règles et conditions sont régis
par les lois françaises. Dans l'éventualité qu'un litige devait
survenir de par ou quant ces règles et conditions, ou l'utilisation
ou l'accès par l'abonné au site, les poursuites devront être
intentées devant le tribunal de commerce de Montbrison - Loire.
L'abonné déclare qu'il est considéré majeur dans le lieu où
il réside et qu'il a le droit et la capacité de s'engager par
le présent contrat.
Le site est conçu pour une clientèle EXCLUSIVEMENT ADULTE, qui
désirent avoir accès à des images, des descriptions verbales
et des sons audio à caractère sexuel et érotique. Le matériel
qui s'y trouve peut comprendre des représentations graphiques
et des descriptions de nudité et d'activité sexuelle et ne doit
PAS être accédé par tout mineur par toute personne qui ne désire
pas être exposée à ce genre de matériel. En achetant un abonnement,
l'abonné déclare ce qui suit :
« Sous peine de parjure, j'affirme solennellement qu'en ce moment,
je suis un adulte, considéré majeur où je réside. Je promet
que je ne permettrai pas à des mineurs d'accéder au matériel
contenu dans ce site. Je comprends que quand j'obtiendrai accès
à ce site, je serai exposé à des images, des descriptions verbales
et des sons audio à caractère sexuel et érotique, qui peuvent
comprendre des représentations graphiques et des descriptions
de nudité et d'activité sexuelle. Je choisis volontairement
de le faire parce que je désire voir, lire et/ou entendre le
matériel disponible sur le site, pour mon propre plaisir, information
et/ou éducation. Mon choix est une manifestation de mon intérêt
en matière sexuelle, lequel est sain et normal et, dans mon
expérience, partagé par la moyenne de la population adulte de
ma communauté. Je connais les standards de ma communauté en
matière d'acceptation de tel matériel à caractère sexuel et
le matériel que je m'attends de retrouver correspond à ces standards.
À mon avis, l'adulte moyen de ma communauté accepte la consommation
de tel matériel par des adultes consentants dans des circonstances
comme celle-ci qui offrent une protection raisonnable contre
l'accessibilité de ce matériel par des mineurs et des adultes
non-consentants, et ne considérera pas ce genre de matériel
grossier ou choquant.
En plus des règles et conditions précitées, le site pourra établir
d'autres règles et conditions qui feront partie intégrale du
présent contrat. Toutes les règles et conditions s'appliquent
au site de unelibertine, le site et vous, l'abonné.
Je consens aux règles et conditions spécifiées par le site lié
à cette page. AVIS Tout avis par le site aux abonnés peut être
donné par voie de messages électroniques à travers le site ou
par un avis général apparaissant sur le site.
Tout avis par un abonné peut être fait par voie de messages
électroniques. Tous les questions, plaintes ou avis concernant
le site et addressés aux site de unelibertine doivent être transmis
ainsi.
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